La Lettre du CESER N-A ! 43
Cette Lettre du CESER est la dernière de la période du mandat de 6 ans 2018-2023. Au 1er janvier 2024, une Assemblée nouvellement nommée prendra le relai. L’occasion [...]
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Les conseillères et conseillers de l’actuelle Assemblée du CESER ont été nommé·es pour un mandat de 6 ans qui s’achève le 31 décembre 2023. Début janvier 2024, une nouvelle Assemblée va se mettre en place pour une période équivalente (janvier 2024 - décembre 2029). La nomination de ces membres tout comme le fonctionnement de l’Assemblée consultative elle-même procèdent
principalement de textes législatifs et règlementaires réunis dans le Code général des collectivités territoriales (CGCT). La liste des organismes ayant vocation à être représentés au CESER relève d’un arrêté officiel du Préfet de région qui détermine la structuration de 3 des 4 collèges (58 membres chacun) en affectant un ou plusieurs sièges aux [...]
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Lire la suiteLe CESER Nouvelle-Aquitaine s’est réuni en séance plénière les 10 et 11 octobre 2023. L’assemblée a adopté 6 avis sur les projets de délibérations du Conseil régional portant sur : - des documents budgétaires, [...]
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